village de pomport

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Propriété du site

Le site www.pomport.com est la propriété de la Commune de Pomport.

Le Bourg, 24240 Pomport

E-mail : mairie.pomport@wanadoo.fr

Téléphone : 05.53.58.42.15

directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est Anthony Castaing, en qualité de maire de la commune de Pomport.

Conception, réalisation

Le site à été réalisé par la société SARL Quantical Solutions.

Responsable du traitement

Mairie de Pomport : 05.53.58.42.15

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société o2Switch.

222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Propriété intellectuelle

Le site internet exploité à l’adresse www.pomport.com est la propriété de la Commune de Pomport.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

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Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

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Responsabilité

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De 8h30 à 12h30

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